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Date de mise à jour : 16/04/2001

mise en page : Xavier

 

 GUIDE D'EVALUATION MEDICO-LEGALE publié en oct 2000 par la Société de Médecine légale et de Criminologie de France et par l'Association des Médecins Experts en Dommage corporel : Edition 2000

Prix 250 FF

édité par Editions ESKA 12 rue du quatre-septembre, 75002 PARIS France

tél : 01 42 86 55 73, fax : 01 42 60 45 35

Site Web : http://www.eska.fr

 

EXTRAIT DU GUIDE - BAREME RELATIF A LA DEFICIENCE VISUELLE

Attention : M. ZANLONGHI, dégage toute responsabilité sur l'utilisation du texte reproduit ci-dessous qui ne peut être utilisé en expertise ou en justice. Il est impératif d'utiliser le texte officiel publié par les Editions ESKA. 

 

Barème d'évaluation médico-légale

 Fonctions sensorielles

3.1. Vue

  

A. DEFINITION

Fonction sensorielle par laquelle les yeux mettent l'homme en rapport avec le monde extérieur par l'intermédiaire de la lumière.

 

B. PERTE DE LA FONCTION = 85 %

 Cécité : 85 %

Perte de la vision d'un œil : 25 %

 

C. CRITERES D'APPRECIATION

 

Appréciation du retentissement 

 

Aides techniques et contraintes 

 

 

D. ELEMENTS D'ORIENTATION

  

Jusqu'à 5 % Vision subnormale, lecture et déplacements non limités.

Les troubles sont constitués par une sensation d'inconfort.

L'atteinte est constituée par une acuité visuelle d'au moins 14/10 et P2, un rétrécissement modéré du champ visuel, des scotomes paracentraux n'altérant pas la lecture, une hétérophorie.

La vie privée et sociale est normale.

L'autonomie est totale ................... jusqu'à 5 %

5 à 15 % Lecture et déplacements non limités, malgré un œil assez sévèrement atteint.

La gêne est intermittente ou permanente, peu importante.

Les troubles sont constitués par une atteinte unilatérale déjà assez sévère, mais les capacités binoculaires sont compatibles avec la lecture et les déplacements.

L'atteinte peut comprendre une somme des acuités visuelles d'au moins 8/10, le mauvais œil étant au moins égal à 2/10, une réduction de la lecture à P3 P4, un rétrécissement concentrique modéré, une quadranopsie supérieure, des scotomes paracentraux gênant la lecture, une diplopie épargnant le regard de face et en bas, une aphakie, une pseudo-phakie uni ou bilatérale.

La vie privée et sociale est pratiquement normale.

L'autonomie est totale et la conduite des véhicules légers possible ................... 5 à 15 %

 

15 à 30 % Gêne ambulatoire, mais sans perte d'autonomie, lecture encore possible.

La gêne fonctionnelle est permanente.

Un œil peut être entièrement perdu, mais non la vision de l'autre qui reste satisfaisante.

L'atteinte est constituée par une somme des acuités visuelles de l'ordre de 5/10 à 7/10 (par exemple, un œil perdu et l'autre à 7/10, ou l'un à 4/10 et l'autre à 2/10), une réduction de la lecture à P5, un rétrécissement concentrique du champ visuel à 25 degrés, une quadranopsie inférieure, des scotomes paracentraux gênant la lecture, une diplopie touchant le regard en bas, une aphakie bilatérale.

La vie privée et sociale commence à être perturbée.

L'autonomie est conservée et la conduite des véhicules légers parfois possible ................... 15 à 30 %

30 à 60 % Forte gêne ambulatoire, capacité de lecture restreinte.

Les troubles sont handicapants, péniblement ressentis, résultant de l'atteinte majeure d'une fonction ou de l'association de plusieurs atteintes. L'atteinte est constituée par une somme des acuités visuelles de l'ordre de 3/10 (par exemple, un œil perdu et l'autre à 3/10, ou l'un à 1/10 et l'autre à 2/10), une forte réduction de la vision de près, un rétrécissement concentrique entre 10 et 20 degrés, une hémianopsie latérale homonyme, des scotomes centraux ou paracentraux rendant la lecture impossible sans système optique grossissant, une diplopie de face, l'association d'atteintes de l'acuité du champ et de l'équilibre oculomoteur.

La vie privée et sociale est perturbée, la lecture presque impossible, les spectacles télévisuels sans attrait.

L'autonomie ambulatoire est possible, mais la conduite des véhicules impossible ................... 30 à 60 %

 

> à 60 %

Rétrécissement tubulaire du champ visuel.

Perte de la vision centrale avec conservation du champ visuel périphérique. Cécité.

Ce groupe comprend :

  • la malvoyance (acuité de l'ordre de 1/10e à 1/20 de chaque œil, sans atteinte campimétrique majeure, ou acuité conservée avec rétrécissement tubulaire du champ visuel binoculaire à moins de 10 degrés ...................de 60 à 80 %
  • la malvoyance profonde (acuité inférieure ou égale à 1/20 avec atteinte du champ visuel) .....................de 80 à 83 %
  • la cécité ...................85 %

Les actes essentiels de la vie ordinaire peuvent en principe être exécutés.

L'autonomie de déplacement varie selon le degré de malvoyance et d'adaptation du sujet.

La nécessité d'assistance partielle d'une tierce personne peut être nécessaire pour les plus handicapés.

 

 

E. TABLEAUX CLINIQUES

1 Acuité visuelle (vision centrale)

2 Champ visuel

3 Syndromes oculomoteurs

4 Séquelles des lésions du cristallin

5 Annexes de l'œil

6 Séquelles oculaires associées

 

1 Acuité visuelle (vision centrale)

L'examen sera pratiqué par la détermination séparée œil par œil des acuités centrales de loin et de près (à l'aide des optotypes habituels : échelle de Monoyer ou ses équivalents en vision de loin à 5 mètres ; échelle de Parinaud à distance normale en vision de près). En cas de discordance entre les signes fonctionnels allégués et les constations de l'examen clinique, la mesure de l'acuité visuelle sera complétée par des épreuves de contrôle, et la cas échéant, par l'étude des potentiels évoqués visuels (PEV).

 

1.1. Diminution de l'acuité visuelle

 

Un trouble de la réfraction qui peut être entièrement corrigé par un moyen optique, dans les conditions de vie habituelles, ne sera pas considéré comme une déficience oculaire génératrice d'incapacité.

Les taux de réduction fonctionnelle sont fournis par le tableau 1.

Les taux d'incapacité proposés dans ce tableau 1 sont déterminés en évaluant (par convention) la capacité restante d'un aveugle à 15% et par conséquent son incapacité permanente à 85%. Il est admis par ailleurs que toute vision supérieure à 7/10 correspond à une efficience visuelle normale ; elle n 'entraîne donc pas de gêne fonctionnelle réelle constitutive d'une incapacité. De plus, d'autres éléments doivent être pris en considération avant d'adopter un taux prenant en compte toutes les déficiences de la vision centrale : il est nécessaire de préciser les altérations de la vision centrale concernant, d'une part, la vision de loin et, d'autre part, la vision de près.

 

 

 

 10/10

 09/10

 08/10

 07/10

 06/10

 05/10

 04/10

 03/10

 02/10

 01/10

 01/20

 <1/20

 Cécité

10/10...

0

0

 0

 1

 2

 3

 4

 7

 12

 16

 20

 23

 25

 09/10...

 0

 0

 0

 2

 3

 4

 5

 8

 14

 18

 21

 24

 26

 08/10

 0

 0

 0

 3

 4

 5

 6

 9

 15

 20

 23

 25

 28

 07/10

 1

 2

 3

 4

 5

 6

 7

 10

 16

 22

 25

 28

 30

 06/10

 2

 3

 4

 5

 6

 7

 9

 12

 18

 25

 29

 32

 35

 05/10

 3

 4

 5

 6

 7

8

 10

 15

 20

 30

 33

 35

 40

 04/10

 4

 5

 6

 7

 9

10

 11

 18

 23

 35

 38

 40

 45

 03/10

 7

 8

 9

 10

 12

 15

 18

 20

 30

 40

 45

 50

 55

 02/10

 12

 14

 15

 16

 18

 20

 23

 30

 40

 50

 55

 60

 65

 01/10

 16

 18

 20

 22

 25

 30

 35

 40

 50

 65

 68

 70

 78

 01/20

 20

 21

 23

 25

 29

 33

 38

 45

 55

 68

 75

 78

 80

 <1/20

 23

 24

 25

 28

 32

 35

 40

 50

 60

 70

 78

 80

 82

 Cécité

 25

 6 en fait il faut lire 26

 28

 30

 35

 40

 45

 55

 65

 78

 80

 82

 85

Tableau 1. Vision de loin 
  1.  

     

 

 P1,5

 P2

 P3

 P4

 P5

 P6

 P8

P10

 P14

 P20

 <P20

 0

 P1,5

 0

 0

 2

 3

 6

 8

 10

13

 16

 20

 23

 25

 P2

 0

 0

 4

 5

 8

 10

 14

16

 18

 22

 25

 28

 P3

 2

 4

 8

 9

 12

 16

 20

22

 25

 28

 32

 35

 P4

 3

 5

 9

 11

 15

 20

 25

27

 30

 36

 40

 42

 P5

 6

 8

 12

 15

 20

 25

 30

33

 36

 42

 46

 50

 P6

 8

 10

 16

 20

 26

 30

 32

37

 42

 46

 50

 55

 P8

 10

 14

 20

 25

 30

 32

 40

46

 52

 58

 62

 65

 P 9 en fait il faut lire P10

 13

 16

 22

 27

 33

 37

 46

50

 58

 64

 67

 70

P10 en fait il faut lire P14

16

18

25

30

36

42

52

58

65

70

72

76

P14 en fait il faut lire P20

 20

 22

 28

 36

 42

 46

 58

64

 70

 75

 78

 80

 <P20

 23

 25

 32

 40

 46

 50

 62

67

 72

 78

 80

 82

 0

 25

 28

 35

 42

 50

 55

 65

70

 76

 80

 82

 85

Tableau 2. Vision de près 
  1.  

C'est pourquoi au tableau 1, qui évalue l'incapacité visuelle de loin, il faut adjoindre le tableau 2, qui évalue l'incapacité visuelle de près (quantifiée à une distance normale de lecture, après correction éventuelle de la presbytie, avec le test de l'échelle de Parinaud).

L'utilisation du tableau II (en fait il faut lire 2) ne sera nécessaire que dans les rares cas d'importante dissociation entre les incapacités visuelles de loin et de près. Il conviendra alors de prendre la moyenne arithmétique des deux déficits pour obtenir un taux correspondant à une plus juste détermination du déficit fonctionnel.

 

 1.2. La cécité et la grande malvoyance

 

La cécité absolue ou cécité totale (ne distingue pas le jour de la nuit) justifie une incapacité de .......................85 %

La grande malvoyance justifie des taux d'incapacité allant : ....................... de 65 à 84 %

Le taux découle de la baisse d'acuité visuelle (tableau 1) et de l'atteinte du champ visuel (schéma 1)

Tableau 3

 

 1.3. La perte de vision d'un œil

Le taux d'incapacité permanente pour la perte fonctionnelle d'un œil est fixé à 25 %

Tableau 4

En cas d'énucléation avec mise en place d'une prothèse oculaire, le taux d'incapacité reste le même car le port de la prothèse n'a pas pour but d'améliorer la fonction mais l'aspect esthétique. La mobilité et la qualité de l'appareillage sont appréciées dans le cadre du préjudice esthétique.

 

2. Champ visuel

L'examen sera pratiqué à l'aide la coupole de Goldmann ou de tout autre type de périmètre (en pratique quotidienne, les champs visuels sont de plus en plus fréquemment automatisés, assistés par ordinateur, et réalisent des périmétries, le plus souvent statiques, parfois cinétiques). Il est important que la technique utilisée soit précisée. Seules les manifestations apparentes au test III/4 seront considérés comme entraînant un réel retentissement fonctionnel et donc constitutives d'incapacité. Le champ visuel doit être étudié binoculairement, les deux yeux ouverts. La superposition du tracé sur le schéma ci-dessous donne le taux d'incapacité.

En cas d'atteinte du champ visuel central, l'examen pourra être complété par un test d'Amsler ou équivalent, et l'invalidité appréciée comme mentionné pour les scotomes centraux et paracentraux.

 

Le schéma 1 donne le taux d'incapacité :

 

 

Schéma 1. Approche de l'indemnisation du champ visuel (la ligne brisée représente la limite du champ visuel binoculaire normal pour l'isoptère III/4). Chaque point correspond à une lacune non perçue et à 1 % d'IPP. On procède par addition de points. Le rectangle en marge correspond au champ central.

 

 

2.1. Hémianopsies

L'hémianopsie latérale homonyme entraîne une gêne importante, bien supérieure à la perte de la vision d'un œil seul : le sujet perd réellement la moitié de son champ visuel, ce qui n'est pas le cas du borgne. Etudiée en vision binoculaire, elle justifie, suivant la valeur de l'épargne maculaire, des taux de 42 % et plus (alors que la cécité monoculaire ne dépasse pas 25 %).

Le retentissement fonctionnel peut être assez différent pour une hémianopsie latérale homonyme droite ou gauche (chez un droitier, l'hémianospie latérale homonyme gauche s'accompagne souvent d'héminégligence invalidante).

 

HEMIANOPSIE LATERALE HOMONYME COMPLETE

  • avec épargne maculaire .................................... jusqu'à 42 %
  • avec perte de la vision centrale : si l'épargne maculaire est partielle, calculer le déficit d 'acuité centrale à l'aide du tableau I, puis la rapporter à la capacité visuelle restante post-hémianopsique (85 &emdash; 42 = 43 %), et l'ajouter au taux de 42 %.
Tableau 5.

 

 

Trois exemples :

1 L'acuité visuelle est de 8/10 ODG : le taux est de 42 %.

2 L'acuité visuelle est de 4/10 OD et de 5/10 OG (atteinte maculaire) le taux d'IPP résultant de la baisse de vision est de 10 % à imputer sur la capacité visuelle post-hémianopsique (de 85 &emdash; 42 = 43 %) soit 4 % à ajouter au taux de 42 % résultant à l'hémianopsie : l'IPP oculaire résultant de l'hémianopsie et de la baisse de la vision est de 46 %.

3 L'acuité visuelle n'est que de 1/10 ODG (soit 65 % de 43, ce qui donne 28 % pour la baisse de l'acuité visuelle, à ajouter à 42 % pour l'hémianopsie) soit 70 %.

HEMIANOPSIE LATERALE HOMONYME INCOMPLETE

a) soustraire le secteur restant du champ (schéma 1),

b) tenir compte de l'épargne maculaire partielle comme précédemment.

 

HEMIANOPSIE ALTITUDINALE

  • supérieure (schéma 1) ...............................jusqu'à 25 %
  • inférieure (schéma 1) ............................... jusqu'à 60 %

 

DOUBLE HEMIANOPSIE latérale complète et BITEMPORALE en fonction du schéma et de la vision centrale .......................jusqu'à 85 %

 

LES HEMIANOPSIES A TYPE DE NÉGLIGENCE ont un champ visuel normal au périmètre. C'est au neurologue qu'il appartient d'affirmer la réalité de la négligence visuelle et d'en apprécier les conséquence fonctionnelles (elles peuvent être identiques à celle d'une hémianopsie).

 

QUADRANOPSIES

  • quadranopsie supérieure (schéma 1) ................................jusqu'à 12 %
  • quadranopsie inférieure (schéma 1) ................................ jusqu'à 30 %

 

RÉTRÉCISSEMENTS CONCENTRIQUES

En traumatologie, ils sont souvent le fait de manifestations anorganiques et ne justifient alors pas d'IPP.

Il est nécessaire d'utiliser de multiples épreuves de contrôle, et de confronter la tableau clinique à l'imagerie, et à l'examen neurologique.

Il ne faut cependant pas méconnaître des rétrécissements campimétriques bilatéraux organiques résultant de doubles hémianopsies, ou liés à des rétinites pigmentaires.

 

SCOTOMES CENTRAUX ET PARACENTRAUX

En cas de PERTE DE LA VISION CENTRALE : utiliser les tableaux 1 et 2 (acuité visuelle).

Les scotomes paracentraux et juxtacentraux avec ACUITE VISUELLE CONSERVÉE justifient un taux d'incapacité, s'ils ne touchent qu'un œil, qui peut atteindre .......................................jusqu'à 5 %

S'ils touchent les deux yeux, le taux est à apprécier en fonction de leur étendue précisée à la grille d'Amsler en vision binoculaire et de leur retentissement sur la lecture de près, et peut atteindre j.......................................usqu'à 10 %

Les scotomes hémianopsiques latéraux homonymes des lésions occipitales gênant fortement la lecture, car situés au même endroit sur chaque œil, peuvent justifier un taux qui peut atteindre ....................................... jusqu'à 15 %

Tableau 6

 

 

3. Syndromes oculomoteurs

3.1. Hétérophorie

L'incapacité pour hétérophorie correspond à une gêne fonctionnelle avec sensation de diplopie transitoire ou de flou visuel, apparaissant aux efforts prolongés, corrigible par une effort pénible et conscient.

La forme la plus souvent rencontrée est l'exophorie de près avec insuffisance de convergence qui se manifeste essentiellement en vision de près (ou à mi-distance). Classiquement, il s'agit d'une sensation de diplopie transitoire ou de flou visuel apparaissant aux efforts prolongés (lecture ou écran) et s'accompagnant de céphalées frontales, obligeant à l'interruption momentanée de l'activité. L'hétérophorie peut souvent être améliorée par un traitement orthoptique convenablement conduit.

L'état séquellaire ne sera apprécié qu'après la fin des tentatives thérapeutiques.

Décompensation non réductible d'une hétérophorie, suivant la gêne .....................................1 à 5 %

Paralysie complète de la convergence plus de six mois après la fin des tentatives thérapeutiques ..................................... 5 %

Tableau 7.

 

 

 

3.2. Diplopie

En cas de paralysie oculomotrice, l'évaluation du déficit oculomoteur ne doit pas donner lieu à une appréciation définitive avant dix-huit mois à deux ans, délai au-delà duquel, qu'il y ait eu ou un traitement chirurgical ou orthoptique, la lésion initiale peut être consolidée comme fixée.

En cas de séquelles orbitaires, l'évaluation du déficit oculomoteur ne doit pas donner lieu à une appréciation déficit avant six mois après la fin des traitements.

L'incapacité pour diplopie est fonction du secteur concerné, de l'excentricité du champ de diplopie par rapport à la position primaire du regard et du résultat fonctionnel obtenu avec éventuelle correction prismatique selon le schéma suivant :

 

 

Schéma 2. Diplopie

 

L'étude des champs de diplopie et d'aplopie doit être effectuée sans manœuvre de dissociation par exemple, en demandant au sujet de fixer un objet et en notant le champ de double vision.

 

Diplopie dans les positions hautes du regard ...........................................2 à 10 %

Diplopie dans la partie inférieure du champ ........................................... 5 à 20 %

Diplopie dans le champ latéral ........................................... 2 à 15 %

La diplopie dans toutes les positions du regard sans neutralisation et obligeant à occlure un œil en permanence justifie une incapacité de ........................................... 23 %

Tableau 8.

 

Le taux sera minoré en cas de diminution de la diplopie par une neutralisation constante de l'œil dévié ou de possibilités de correction prismatique.

 

 

3.3. Paralysies de fonction du regard

 

Paralysie vers le haut ..........................................3 à 5 %

Paralysie vers la base .......................................... 10 à 15 %

Paralysie latérale .......................................... 8 à 12 %

Paralysie de la convergence .......................................... jusqu'à 5 %

Tableau 9

 

3.4. Déficiences de la motricité intrinsèque

 NB XZ : Aucun texte dans ce paragaphe . Il s'agit vraisemblablement d'une erreur de l'imprimeur.

 

3.5. Atteintes des saccades et des poursuites

 Elles ne donnent pas de véritable signe fonctionnel visuel, mais plutôt des sensations de déséquilibres et seront appréciées par l'oto-rhino-laryngologiste.

 

 

 

4. Séquelles des lésions du cristallin

4.1. Aphakie

L'œil aphake, c'est à dire privé de son cristallin (par exemple après cataracte traumatique), ne peut retrouver une vision utilisable qu'après compensation par un équipement optique. Le retentissement fonctionnel est très variable suivant que cette compensation a été réalisée par lunettes, lentilles de contact ou implantation d'un cristallin artificiel.

L'évaluation du taux d'incapacité prendra compte le mode d'équipement optique, l'uni- ou la bilatéralité, l'âge, la perte éventuelle d'acuité visuelle.

Si la compensation optique est assurée par un cristallin artificiel (pseudo-phakie), le taux va de 5 % en fonction de l'âge.

Chez l'enfant jusqu'à 16 ans, il sera porté à 7 % pour tenir compte du retentissement de la perte de l'accommodation sur la vision binoculaire.

A ce taux de base, résultant des seuls inconvénients de la pseudo-phakie, il convient d'ajouter éventuellement celui résultant de la perte éventuelle d'acuité visuelle et des autres séquelles associées (larmoiement, photophobie…)

Si l'équipement optique est réalisé par lunettes ou lentilles de contact (aphakie), le taux de base est plus élevé, car à la perte d'accommodation s'ajoute l'aniséiconie. Le taux de base est :

En cas d'aphakie unilatérale, si l'acuité de l'œil opéré est inférieure à celle de l'œil sain ......................................... 10 %

En cas d'aphakie unilatérale, si l'acuité de l'œil opéré est supérieure à celle de l'œil sain ......................................... 15 %

En cas d'aphakie bilatérale ......................................... 20 %

Tableau 10

 

A ce taux, il convient d'ajouter celui résultant de la perte éventuelle d'acuité visuelle et d'autres séquelles associées, sans cependant pouvoir dépasser 25 % pour une lésion unilatérale.

 

5. Annexes de l'œil

 

Larmoiement, photophobie, ectropion, entropion ...................................................jusqu'à 5 %

Oblitération unilatérale des voies lacrymales (l'oblitération de la voie lacrymale supérieure est moins invalidante que celles de la voie inférieure) ................................................... jusqu'à 5 %

Oblitération bilatérale des voies lacrymales ................................................... jusqu'à 10%

Cicatrices vicieuses (symblépharon, ankyloblépharon) ................................................... jusqu'à 5 %

Ptôsis (suivant le déficit campimétrique) ................................................... jusqu'à 10 %

Blépharospasme ................................................... jusqu'à 5 %

Alacrymie ................................................... jusqu'à 5 %

Manifestations hyperalgiques et dysesthésiques au niveau des terminaisons nerveuses orbitaires ................................................... 3 à 5 %

 

 

6. Séquelles oculaires associées

 L'association des séquelles sensorielles ou oculomotrices n'est pas rare. L'évaluation du taux global de réduction fonctionnelle ne peut se satisfaire d'une simple addition arithmétique :

 

Après évaluation du taux d'incapacité résultant du déficit le plus important, le taux de la deuxièmes infirmité sera calculé sur la capacité visuelle restante.

Par exemple, en cas d'association d'une atteinte du champ visuel entraînant 20 % d'IPP et d'une diplopie, qui à elle seule entraînerait 15 % d'IPP, la calcul est le suivant : l'atteinte du champ visuel entraîne une IPP de 20 % et laisse une capacité visuelle restante de : 85 % - 20 % = 65 %, le taux d'IPP résultant de la diplopie est de 15 % à imputer sur la capacité visuelle restante de 65 % soit 10 % à ajouter au taux de 20 % résultant de l'atteinte du champ visuel. L'IPP oculaire résultant de l'atteinte du champ visuel et de la diplopie est donc de 30 %.

 

 

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